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"Bail 1396" (en fait, compromis sur une redevance)

Pièce conservée aux archives départementales des Deux-Sèvres.

Latin médiéval truffé d'abréviations et de graphies symboliques. 

Il reste des passages non élucidés.


 

Les faits

Le prieur Olivier Chemery refusait de verser à l'abbé de Nouaillé la redevance que celui-ci réclamait. Le conflit est réglé à l'amiable, après information, par une baisse sensible de la redevance.

La redevance

Cette redevance a dû être instituée lors de la fondation du prieuré, à moins qu'elle ait été imposée à une occasion quelconque au temps où l'abbaye contrôlait plus étroitement ses prieurés.
Selon l'abbé, elle consiste en seize boisseaux de seigle et autant d'avoine.
Selon le prieur, elle n'a jamais été reconnue par ses prédécesseurs, et elle correspond à un terrage (droit de propriété) de bien moindre valeur.
Finalement l'abbé accepte une réduction à cinq boisseaux de seigle et cinq boisseaux d'avoine, avec  un changement de mesure qui doit jouer en sa défaveur.
On retrouvera la même redevance en 1605 (cf l'article "crise et succession"), apparemment très augmentée : l'abbé réclamera alors quarante boisseaux de seigle et autant d'avoine de redevance annuelle, et fera saisir le temporel pour défaut de paiement.

La situation juridique

Il est intéressant de voir, d'une part que le prieur agit avec une grande indépendance vis-à-vis de son abbé, et qu'il est capable d'imposer son point de vue ; d'autre part que l'abbé préfère régler l'affaire au sein de son chapitre et trouver un compromis. Deux siècles plus tard l'abbé fera saisir le temporel par la justice civile.


"bail 1396"

1. Universis presentes litteras inspecturis et audicturis Ponans pro missione divina Humilis abbas monasterij nobiliacensis ordinis sancti
2. Benedicti pictavensis dioecesis Totusque ejusdem loci conventus salutem in domino sampiternam Noveritis quod cum materia quam scimus
3. extet inter nos dictum abbatem ex parte una et fratrem Olivierum Chemery priorem prioratus nostri sancti Genardi nove et racione dicti
4. prioratus ex parte altera super eo videlicet quod nos abbas predictus dicebamus et petabamus a dicto priore nobis et singulis annis reddi
5. et persolvi sexdecim sextaria bladorum vel siligis et avene per medium ad mansuram Mayriaco annui et perpetui reddictus
6. sue penssionis de quo reddictu nos et predecessores nostri congruam possessionem et titulum conspectentem habeamus. Dicto priore
7. in contrarium dicente et alegante se ad premissa minime teneri quod ipse nec predecessores sui dictum prioratum possidentes dictam
8. possessionem dicte penssionis umquam fecerunt et si ullam hj fuit ocasione racionem terragiaris dicti loci Sto Genardo que terragia de puci
9. sunt minimi valoris pluribus altercationibus et racionibus hinc inde allegantis informationem quam supra has dilig... hitat tandem
10. sup pivisse de consensu nostro dictique prioris et totius conventus nostri concordavimus in hunc modum videlicet quod dictus prior et
11. sucessores sui de cetero in perpetuum nobis et sucessoribus nostris abbatibus qui pro tempore fuerint reddet et solvet singulis
12. annis in quolibet festo sancti Michaelis quinque sextaria bladorum vel siligis et avene per medium ad mensuram de Metulo in dicto
13. prioratu Sancti Genardi et sic solvendo dictam somam quinque sextariorum bladorum predictorum ad mensuram predictam a dicto priore
14. et sucessoribus suis singulis annis Ut presertim dictus prior et sucessores sui de peticione reddictus seu penssionis predictorum quinpti
15. et immunes perpetuo remanebunt. Quam somam quinque sextariorum bladorum predictorum ad dictam mensuram de Metulo dictus
16. prior pro se et sucessoribus suis promisit bona fide et sub obligatione omnium et singulorum bonorum dicti prioratus mobilium et immobilium
17. presentium et futurorum reddendam et solvendam singulis annis in predicto festo sancti Michaelis nobis prefato abbati et sucessoribus nostris
18. abbatibus qui pro tempore fuerint aut nostro certo mendato et emendare oiam denipad custus missiones et espensis que
19. nos abbas predictus et sucessores nostri facient aut sustinebunt ob deffectionem solutionis supradicte que omnia et singula s...
20. nos abbas et prior predicti et de consensu predicto puntinis pro nobis futuris et sucessoribus nostris centum actendum et
21. inviolabiliter observare et in alterum de cetero non fun... de venire casu aliquo contingente. In quorum omnium et singulorum
22. pro missorum testimonio nos abbas et conventus predicti has presentes litteras fieri fecerunt sigillorum nostrorum manu...
23. roboratas ad perpetuam memoriam rei geste. Datum et actum in nostro generali cappitulo celebrato die dominico
24. festo sanctissimi Juniani patroni nostri. Anno domini millesimo trecentesimo nonagensimo sexto.

 

A tous ceux qui liront ou entendront la présente lettre, Ponant(1), par mission divine humble abbé du monastère de Nouaillé, de l'ordre de Saint Benoît, du diocèse de Poitiers, et tout le chapitre(2) du même lieu, salut éternel dans le Seigneur. Vous savez que, entre autres affaires ?, il existe, entre nousdit abbé d'une part, et le frère Olivier Chemery,  prieur de notre prieuré de Saint Génard, récemment et en raison de dudit prieuré, d'autre part, [un conflit] sur la question suivante, assavoir que :

  Nous, abbé susdit, disions et réclamions audit prieur qu'il nous rende et verse chaque année seize setiers de blés, ou bien de seigle et d'avoine (3) par moitié (4) à la mesure de Mairé(5), revenu annuel et perpétuel de sa pension, dont nous et nos prédécesseurs avons la possession congrue et un titre la concernant.

Ledit prieur, au contraire, disait et alléguait qu'il n'était pas tenu à la chose susdite, que jamais lui-même ni ses prédécesseurs possédant ledit prieuré n'avaient fait ladite possession de ladite pension(6), et que s'il y en avait une occasion en raison des terrages dudit lieu de Saint Génard, que les terrages en question sont d'une très petite valeur.

Plusieurs altercations et argumentations ayant été avancées de part et d'autre, l'information que nous avons diligentée a enfin abouti à ce que nous nous accordions, nous, ledit prieur, et tout notre chapitre, de la manière suivante, assavoir que :

Ledit prieur, et ses successeurs à perpétuité, rendra et versera, à nous et aux abbés qui nous succéderont dans le temps, chaque année, à chaque fête de Saint Michel, cinq setiers de blés ou de seigle et d'avoine, par moitié, à la mesure de Melle(7), dans ledit prieuré de Saint Génard,

Et, en versant ainsi ladite somme de cinq setiers desdits blés à la mesure susdite, par ledit prieur et ses successeurs chaque année, que par ailleurs ledit prieur et ses successeurs resteront perpétuellement quittes et immunes de réclamation au sujet du revenu ou de la pension susdits.

Ladite somme de cinq setiers des susdits blés à ladite mesure de Melle, ledit prieur, pour lui-même et ses successeurs, a promis de bonne fois et sous l'obligation de tous et chacun les biens dudit prieuré, meubles et immeubles, présents et futurs(8), de la rendre et la verser chaque année, à ladite fête de Saint Michel, à nous susdit abbé et à nos successeurs abbés qui seront dans le temps, ou bien à notre [procureur] dûment mandé ...

... que nous abbé et prieur susdits et avec l'accord dudit chapitre, pour nous et nos successeurs .... d'observer inviolablement et de ne pas contre l'autre ... quelque cas contingent.

En témoignage de ce que dessus, nous abbé et chapitre susdits, ont certifié la présente lettre de nos sceaux manu ... pour la mémoire perpétuelle de la décision prise.  Fait et donné dans notre chapitre général, célébré le dimanche, fête du très saint Junien, notre patron, en l'an de grâce 1396..

 

1. drôle de nom ! Ou bien quoi ?
2. le mot latin est conventus. Il désigne le couvent des moines réuni en chapitre. La formule "chapitre général" apparaît à la fin du texte.
3. Petit problème d'interprétation : "blé" peut désigner le froment en particulier, ou bien n'importe quel grain ou mélange de céréales. On peut comprendre "des blés qui seront du seigle et de l'avoine",  ou bien "soit des blés, soit du seigle et de l'avoine.".
4. et non "par muid" comme je l'avais initialement interprété. Correction proposée par Jacques Duguet.
5. Cela signifie-t-il que le gros prieuré de Mairé a servi de centre de gestion pour les petits prieurés du Bas-Poitou à l'époque féodale ?
6. encore une formule à interpréter ... ?
7.  à la fin de l'ancien régime, le boisseau de Melle faisait les 3/5 de celui utilisé du côté de Lezay (donc de Mairé). J'ai l'impression que le prieur gagne sur les deux tableaux. Si mon rapprochement est pertinent, il n'aura plus à verser que 5/16 * 3/5 = 19 % de la rente initiale.
8. Autrement dit l'abbé menace de faire saisir le prieuré de Saint Génard (qui appartient à son abbaye !). C'est ce qui se produira en 1605.


photo Anne Brun

lecture Jacques Lefebvre & François Vareille

2007